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Marques déposées par Sn Diffusion
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EVE Espace VE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

EVE Espace VE
Sn Diffusion

Numéro de dépôt :
4686911
Date de dépôt :
30/09/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/09/2030
EVE Espace VE de Sn Diffusion

Présentation de la marque EVE Espace VE

Déposée par voie électronique le 30 septembre 2020 par Sn Diffusion auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « EVE Espace VE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-43 du 23 octobre 2020.

Le déposant est Sn Diffusion domicilié(e) Rond Point de gaillagues - 81380 - Lescure D'Albigeois - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sn Diffusion, Monsieur Frédéric Décamp domicilié(e) Rond point de Gaillagues - 81380 - Lescure D'Albigeois - France.

La marque EVE Espace VE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4686911.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EVE Espace VE arrivera à expiration en date du 30 septembre 2030.

Sn Diffusion a également déposé les autres marques suivantes : EVE ESPACE VEHICULE ELECTRIQUE , SN DIFFUSION , yzy


Sn Diffusion - Rond Point de gaillagues - 81380 - Lescure D'Albigeois - France


Sn Diffusion, Monsieur Frédéric Décamp - Rond point de Gaillagues - 81380 - Lescure D'Albigeois - France


Publication - Publication le 23 oct. 2020 au BOPI 2020-43

Enregistrement sans modification - Publication le 5 févr. 2021 au BOPI 2021-05

Moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ;

Véhicules ; appareils de locomotion terrestres ; carrosseries ; châssis de véhicules ; pare-chocs de véhicules ; véhicules électriques ;

Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail.